REGLEMENTATION – MENTION LÉGALES

 

Château Rabaud-Promis contact@rabaud-promis.com 33210 Bommes – France Tél. +33 (0)5 56 76 67 38 Responsable de la publication & rédaction: Monsieur Nicolas Sinoquet Numéro de la CNIL : Déclaration en cours de création.

 

AGE LÉGAL POUR LA CONSOMMATION D’ALCOOL

 

Pour pouvoir consulter ce site, vous devez avoir l’âge légal fixé par la loi de votre pays pour la consommation d’alcool – si ce n’est pas le cas, veuillez quitter ce site. Si vous avez l’âge requis, consommez nos produits avec modération. Territoires faisant l’objet d’une restriction : Dans certains pays, il est interdit de consulter un site comme le nôtre car la législation locale restreint la vente et/ou la promotion de boissons alcoolisées. Si vous consultez ce site depuis un pays où de telles restrictions s’appliquent, déconnectez-vous immédiatement. Si vous ne connaissez pas les dispositions de la loi de votre pays à ce sujet, nous vous recommandons de quitter ce site et de consulter vos droits avant de continuer.

 

CONTENUS

 

Château Rabaud-Promis s’efforce au mieux de fournir sur son site Internet des informations exactes et précises. Les informations diffusées sur ce site Internet ne sont néanmoins fournies qu’à titre indicatif et ne revêtent aucun caractère contractuel. Château Rabaud-Promis peut en effet parfaitement garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site. En conséquence, Château Rabaud-Promis exclut toute responsabilité : • pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ; • pour tous dommages, directs et/ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement du site. Château Rabaud-Promis se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de son site à tout moment sans préavis. Château Rabaud-Promis ne saurait être tenu pour responsable des dommages susceptibles de résulter de l’utilisation des informations diffusées sur ce site Internet et/ou de l’utilisation d’un produit auquel ces informations font référence. Il appartient à l’utilisateur de vérifier l’exactitude des informations fournies ainsi que leur utilisation.

 

MODALITÉS D’UTILISATION DES NOTES DE DÉGUSTATION

 

Les notes de dégustation vous permettent de vous exprimer librement et de donner votre avis sur la maturité des vins du Vinitop. Nous vous informons que nous nous réservons la possibilité de modérer ces notes. Sauf mention spécifique de votre part, précisant que vous ne souhaitez pas la reproduction de vos notes, nous considèrerons que vous nous avez donné votre accord pour les reproduire en totalité ou en partie.

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE / RESPECT DES DROITS D’AUTEUR

 

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. L’accès à notre site vous confère un droit d’usage privé et non exclusif de ce site. L’ensemble des éléments édités sur ce site, incluant notamment les textes, photographies, infographies, logos, marques constituent des oeuvres au sens du code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, qui pourrait être faite sans le consentement de leurs auteurs ou de leurs ayants-droit, est illicite.

 

LIENS VERS D’AUTRES SITES

 

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RESPECT DE LA VIE PRIVÉE

 

Château Rabaud-Promis se préoccupe du respect de la vie privée et s’engage à protéger vos données personnelles. Vous avez toujours le contrôle des informations que vous fournissez à Château Rabaud-Promis. Nous recueillons un type d’informations sur nos visiteurs : les informations statistiques et générales (telles que le nombre de visiteurs sur nos sites, les pages auxquelles ils accèdent, etc.). Ceci étant, notre site Internet reste accessible sans que l’utilisateur ait à révéler son identité ou donner des informations à caractère personnel. En outre, la collecte des informations générales a pour but de vous fournir les produits et services les plus utiles et ciblés destinés à répondre à vos besoins et requêtes. Château Rabaud-Promis s’engage à ne pas échanger, vendre ou transmettre les données à caractère personnel vous concernant à d’autres entreprises que celles appartenant à son groupe, sauf dans les cas éventuellement requis par la loi. Les « cookies » sont des fichiers envoyés par un gestionnaire de site, en l’espèce de Château Rabaud-Promis, sur le disque dur de l’internaute permettant au gestionnaire d’identifier et de mémoriser l’internaute lorsque celui-ci se connecte au site. Château Rabaud-Promis peut être amené à utiliser le système des « cookies » afin de collecter des informations lors de votre passage sur notre site. Cela nous permettra de savoir quelles sont les parties de notre site qui vous intéressent. Château Rabaud-Promis pourra alors mieux connaître vos centres d’intérêt et vous faire bénéficier des informations adaptées à vos besoins. Ces « cookies » vous éviteront également de devoir fournir chaque fois des informations que vous nous avez déjà communiquées dans la mesure où ils se souviendront de votre passage sur notre site à une date antérieure. La plupart des navigateurs acceptent automatiquement les cookies, mais peuvent être configurés de manière à ne pas les accepter ou à provoquer un message d’avertissement en cas de cookies envoyé. Pour activer ou désactiver les cookies, aller dans votre navigateur et configurer les préférences de ce dernier à votre convenance. Cet avertissement ayant pour objet de protéger votre vie privée, nous vous remercions de nous faire part de vos souhaits et de vos commentaires. Les informations recueillies nous permettent de mieux vous connaître et sont strictement réservées à l’usage interne de Château Rabaud-Promis. Elles ne seront en aucun cas transmises à des tiers. Le site de Château Rabaud-Promis a été déclaré à la CNIL sous le numéro (EN COURS). Conformément à l’article 40 de la loi 78-17 « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, vous pouvez à tout moment vérifier, corriger, mettre à jour ou demander la suppression des informations personnelles vous concernant que vous nous auriez communiquées en nous écrivant à : Château Rabaud-Promis contact@rabaud-promis.com 33210 Bommes – France Tél. +33 (0)5 56 76 67 38